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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, et à tout moment.
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Les titres utilisés dans le présent accord ne sont inclus qu’à titre de convenance et n’auront pas pour effet de limiter ou de modifier les présentes Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
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SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DU COMPTE
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas, sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle et auxquels nous ne contribuons en aucune manière.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’assumerons aucune responsabilité découlant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers ou liée à celle-ci.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés via le site relève entièrement de votre propre risque et de votre propre appréciation, et vous devez vous assurer de connaître et d’approuver les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
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La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation ; cette décision n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d’utilisation restent en vigueur sauf résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
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SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, toute communication ou toute proposition antérieure ou contemporaine, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
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SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis/Royaume-Uni.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
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SECTION 20 - COORDONNÉES
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